Application des Normes - DTU et Règles de l'Art

OBJECTIFS :

Savoir faire les différences entre les normes – DTU et règles de l’Art et mise en application dans un rapport d’expertise.

PUBLICS :

Expert privé. Expert amiable. Expert judiciaire. Expert d’assurance.

DUREE : 1 Jours

TARIFS : Nous consulter

PROGRAMME :

 

1

 

DEFINITIONS

 

1.1

Définition des Règles de l’Art

 

1.2

Correspondance entre les règles de l’Art et les Normes

 

 

 

2

 

LES DIFFERENTES SITUATIONS RENCONTREES PAR L'EXPERT

 

2.1

La référence aux textes règlementaires est obligatoire

 

2.2

Les travaux correspondent à une technique non courante

 

2.3

Travaux traditionnels sans référence aux normes

 

2.4

Les Règles de l'art correspondent exactement aux normes

 

2.5

Les Règles de l'art ne correspondent pas aux normes

 

 

 

3

 

REFLEXIONS PERSONNELLES EN L'ABSENCE DE REFERENCES AUX DTU

 

3.1

Prescriptions Techniques

 

3.2

Conditions minimales des DTU

 

3.3

Élaboration et révision des DTU

 

3.4

Mode d'élaboration et de révision des DTU

 

3.5

Caractère de compromis des DTU

 

3.6

Absence de techniques récentes dans les DTU

 

3.7

Conséquences de la révision de DTU

 

3.8

Modification des techniques

 

3.9

Version des DTU à prendre en compte

 

3.10

Anomalies des prescriptions techniques des DTU

 

3.11

Contradictions entre normes

 

 

 

4

 

TOLÉRANCES SUR LES OUVRAGES FINIS

 

4.1

Ouvrages concernés par les tolérances des DTU

 

4.2

Travaux de rénovation

 

4.3

Tolérances supérieures q celles des DTU

 

 

 

5

 

CLAUSES ADMINISTRATIVES DES DTU

 

 

 

6

 

CONCLUSION