0

INTRODUCTION

0.1

Généralités

0.2

Le processus d'expertise

0.3

Compatibilité avec les normes de systèmes de management de la qualité

1

DOMAINE D’APPLICATION

2

TERMES ET DEFINITIONS

2.1

Avis

2.2

Client

2.3

Contrat d'expertise

2.4

Domaine de compétence

2.5

Expert

2.6

Expertise

2.7

Expertise collégiale

2.8

Expertise individuelle

2.9

Expertise institutionnelle

2.10

Interprétation

2.11

Jugement professionnel

2.12

Méthode d'expertise

2.13

Organisme d'expertise

2.14

Question posée

2.15

Produit de l'expertise

2.16

Recommandation

3

MANAGEMENT DE L’EXPERTISE PAR UN ORGANISME

3.1

Compétence de l'organisme d'expertise

3.2

Généralités

3.3

Maîtrise des documents

3.4

Maîtrise des enregistrements

4

RESPONSABILITE DE L’ORGANISME D’EXPERTISE

4.1

Obligations déontologiques de l'organisme d'expertise

4.2

Écoute du client de l'organisme d'expertise

5

MANAGEMENT DES RESSOURCES DE L’ORGANISME D’EXPERTISE

5.1

Mise à disposition des ressources

5.2

Ressources humaines

5.2.1

Généralités

5.2.2

Compétences de l'expert

5.2.3

Qualités personnelles de l'expert

5.2.4

Management de la compétence, sensibilisation et formation

5.3

Infrastructures

5.4

Environnement de travail

6

PRESCRIPTIONS TECHNIQUES POUR UNE EXPERTISE

6.1

Planification de l'expertise

6.2

Processus relatifs au client de l'organisme d'expertise

6.2.1

Détermination des exigences relatives à l'expertise

6.2.2

Revue des exigences relatives à l'expertise

6.2.3

Contrat d'expertise

6.2.4

Modifications en cours de contrat

6.2.5

Communication avec le client

6.3

Conception et réalisation de l'expertise

6.3.1

Généralités

6.3.2

Conception de la méthode d'expertise

6.3.3

Éléments de conception de la méthode d'expertise

6.3.4

Contenu de la méthode d'expertise

6.3.5

Validation de la méthode d'expertise

6.3.6

Maîtrise des modifications de la méthode d'expertise

6.3.7

Maîtrise de la réalisation de l'expertise

6.3.8

Revue de la réalisation de l'expertise

6.3.9

Vérification et transmission du produit de l'expertise

6.4

Achats

6.4.1

Niveau de maîtrise du processus d'achat

6.4.2

Processus d'achat : sélection des fournisseurs

6.4.3

Processus d'achat : informations relatives aux achats

6.4.4

Processus d'achat : Vérification du produit acheté

6.4.5

Exigences spécifiques à la sous-traitance de prestation d'expert

6.5

Produit de l'expertise

6.5.1

Généralités sur le produit de l'expertise

6.5.2

Contenu du produit de l'expertise

6.5.3

Identification et traçabilité

6.5.4

Propriété du client de l'expertise

6.5.5

Préservation du produit de l'expertise jusqu'à livraison

7

ANALYSE, AMELIORATION

7.1

Satisfaction du client

7.2

Surveillance du produit de l'expertise

7.3

Maîtrise du produit de l'expertise non conforme

7.4

Amélioration

7.4.1

Action corrective

7.4.2

Action préventive